Une indemnité à vie a été accordée à un enfant autiste qui avait précédemment reçu le vaccin hexavalent. Lire la suite →
Tag Archives: justice
Ne pas faire vacciner ses enfants : deux ans de prison et 30 000 euros d’amende
C’est le risque encouru par les parents qui estiment que les vaccins sont un poison pour leurs enfants.
Kokopelli a gagné!
Voici le dernier communiqué de l’association Kokopelli :
Procès Kokopelli c. Graines Baumaux :
Après presque 10 ans de procédure, la Cour d’Appel de Nancy donne enfin raison à Kokopelli !
Dans l’affaire nous opposant, depuis près de 10 ans, à la société Graines Baumaux, le délibéré de la Cour d’Appel de Nancy a été prononcé le 9 septembre dernier et l’arrêt, dans son entier, vient de nous être communiqué.
A notre grande satisfaction, la Cour rejette l’essentiel des demandes de la société Graines Baumaux, et en particulier celle fondée sur une prétendue faute de concurrence déloyale liée à l’absence d’enregistrement des variétés distribuées par Kokopelli.
Le jugement de 1e instance, qui condamnait Kokopelli, est donc infirmé !!! Lire la suite →